Déposée le 3 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBRILAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AUBRILAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUBRILAM domicilié(e) 83, rue Fontgière - 63057 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 340 543 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France.
La marque AUBRILAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUBRILAM, SAS - 83, rue Fontgière - 63057 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France - SIREN 343340543
FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1 - 63064 - CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Appareils, équipements et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure ou la commande du courant électrique ;
Appareils et installations d'éclairage ; lampadaires ; mâts [poteaux non métalliques] d'éclairage ;
Constructions en bois, mâts [poteaux non métalliques], poteaux, passerelles, cages, escaliers, glissières, l'ensemble des produits précités étant en bois et destinés notamment à la réalisation de mobiliers urbains ;
Meubles ; bancs ; glaces [miroirs] ; jardinières [meubles] ; mobilier urbain en bois ;
Construction ; informations en matière de construction ; travaux de menuiserie ; installation et réparation d'appareils électriques ;
Conseils en architecture ; planification en matière d'urbanisme ; étude de projets techniques ; stylisme [esthétique industrielle] ; création de mobilier urbain.
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